Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE
TOULOUSE METROPOLE

Numéro de dépôt :
4372514
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE de TOULOUSE METROPOLE

Présentation de la marque TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par TOULOUSE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est TOULOUSE METROPOLE domicilié(e) 6 rue René Leduc, BP 35821 - 31505 - TOULOUSE Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Laffont domicilié(e) rue de Rémusat - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIM - TOUTE L INFORMATION DE LA METROPOLE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

TOULOUSE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Marathon de Toulouse Métropole , MEETT , MEETT TOULOUSE EXHIBITION & CONVENTION CENTRE , MEETT


TOULOUSE METROPOLE - 6 rue René Leduc, BP 35821 - 31505 - TOULOUSE Cedex 5 - France


Nathalie Laffont - rue de Rémusat - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 4 septembre 2018 - Retrait partiel n°732406 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux, distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement à ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.